Editeur du site
Vision Clinic
127 av Fr Roosevelt
1050 BRUXELLES - BELGIQUE
Phone: 00 32 (0)2 660 56 88
Fax: 00 32 (0)2 657 48 78
Email:
Protection des données
Responsabilité
La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en ce qui concerne l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations mises à disposition.
Toute prétention de responsabilité à l'encontre de l'éditeur, portant sur des domaines de nature matérielle ou immatérielle dus à l'exploitation ou la non-exploitation
des informations fournies, ou à l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes, est fondamentalement exclue dans la mesure où il ne peut être prouvé que l'éditeur
est responsable d'une faute intentionnelle ou de négligence grossière. Toutes les offres sont sans engement et sous toute réserve.
L'éditeur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties ou l'ensemble de l'offre sans avis préalable ou d'en arrêter
temporairement ou définitivement la publication.
Droit d'auteur et de propriété
L'éditeur s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications,
d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui ou de recourir à des graphiques, documents sonores,
séquences vidéo et textes libres de droit. Toutes les marques de fabrique et toutes les marques déposées, mentionnées dans l'offre Internet et protégées
le cas échéant par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit spécifiquement applicable et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés.
Le seul fait de mentionner une marque ne signifie nullement que celle-ci n'est pas protégée par les droits de tiers! Le copyright pour les objets publiés,
créés par l'éditeur lui-même, appartient seulement à l'éditeur de ces pes. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores,
séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou dans des publications imprimées est interdite sans le consentement exprès de l'éditeur.
Validité de la clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet, renvoyant à cette pe.
Dans le cas où des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne devraient pas, plus ou entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur,
les autres parties du document n'en seront nullement affectées, ni dans leur contenu ni dans leur validité.
|